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Le portail Pro – COSPAL Connect est édité par COSPAL, société par actions simplifiée au capital de 4 001 000 euros, dont le siège social est situé 3 rue Chauveau-Lagarde, 75008 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 933 741 639, SIRET du siège 933 741 639 00019, numéro de TVA intracommunautaire FR50933741639, code APE 46.45Z, exerçant sous le nom commercial « COSPAL » (ci-après « COSPAL » ou « Nous »).

Contact : formulaire de contact du portail.

Le portail est réservé aux partenaires professionnels de COSPAL — pharmaciens titulaires, équipes officinales, centres de beauté et instituts, animatrices et animateurs, fournisseurs — pour les marques distribuées Decléor et Saint-Gervais Mont Blanc.

Matthieu LESIEUR, Président de COSPAL.

Le portail est hébergé par OVHcloud (OVH SAS), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.

Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne.

Le portail s'appuie sur les prestataires suivants, agissant en qualité de sous-traitants de COSPAL au sens de l'article 28 du règlement (UE) 2016/679 :

• OVHcloud — hébergement, Union européenne ;
• Brevo — emails transactionnels, SMS de vérification et newsletter ;
• Shopify — préparation et expédition des commandes de la boutique cadeaux ;
• B2Bylon — plateforme de formation e-learning ;
• Cloudflare — protection anti-robot des formulaires d'inscription et de contact ;
• IGN (Institut national de l'information géographique et forestière) — carte de l'adresse de livraison affichée à la confirmation d'une commande, France.

Chacun de ces prestataires est lié à COSPAL par un accord de sous-traitance conforme à l'article 28 du RGPD.

Decléor et Saint-Gervais Mont Blanc sont des marques distribuées par COSPAL auprès de son réseau de partenaires professionnels.

Les marques, logos et visuels Decléor et Saint-Gervais Mont Blanc demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs et sont utilisés sur le portail avec leur autorisation, aux seules fins de la relation commerciale.

L'ensemble des contenus du portail — structure, textes, visuels, éléments graphiques, logos, modules de formation, bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de COSPAL ou des titulaires de droits concernés est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les contenus de formation téléchargeables sont mis à disposition pour les seuls besoins professionnels du partenaire. Leur diffusion à des tiers, notamment à des concurrents de COSPAL ou des marques distribuées, est interdite.

La création de liens hypertextes vers le portail est subordonnée à l'autorisation écrite et préalable de COSPAL.

Les informations publiées sur le portail — catalogue cadeaux, soldes de points, contenus de formation, plannings d'animation — sont fournies à titre indicatif dans le cadre du programme partenaires. COSPAL s'efforce d'en assurer l'exactitude et la disponibilité, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'interruption de service, et n'est tenue qu'à une obligation de moyens.

Les contenus de formation constituent une information professionnelle. Ils ne se substituent ni à un avis médical, ni à la responsabilité professionnelle du pharmacien ou du conseiller dans le conseil délivré au client final.

L'accès au portail est strictement personnel : chaque partenaire est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute opération effectuée depuis son compte.

COSPAL ne saurait être tenue responsable du contenu des sites tiers accessibles par lien hypertexte depuis le portail.

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du portail est décrit dans la Politique de confidentialité (RGPD), accessible depuis le pied de page. Vous pouvez exercer vos droits depuis la rubrique « Confidentialité » de votre espace connecté ou via le formulaire de contact.

L'accès et l'utilisation du portail sont régis par les Conditions générales d'utilisation du portail Pro – COSPAL Connect. La participation au programme de points et à la boutique cadeaux est régie par le Règlement du programme partenaires, qui en constitue une annexe. Ces deux documents sont accessibles depuis le pied de page et depuis votre espace connecté.

Conformément à l'article 6-I-5 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, tout signalement de contenu ou d'activité illicite peut être adressé via le formulaire de contact du portail ou par lettre recommandée avec avis de réception à COSPAL, 3 rue Chauveau-Lagarde, 75008 Paris.

La notification doit comporter sa date, l'identité et les coordonnées du notifiant, la description des faits litigieux et leur localisation précise, ainsi que les motifs du retrait demandé. Le fait de présenter un contenu comme illicite en vue d'en obtenir le retrait, en présentant des informations que l'on sait inexactes, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

Pour toute question relative au portail, au programme partenaires ou à vos données, utilisez le formulaire de contact du portail : votre message est routé vers l'équipe compétente et vous recevez une référence de suivi.

Courrier postal : COSPAL, 3 rue Chauveau-Lagarde, 75008 Paris.

Le portail et les présentes mentions sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents du ressort du siège de COSPAL, sous réserve des dispositions impératives applicables.